1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.la-mora.org/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Association La Mora – Guillaume le Conquérant – Contact : https://la-mora.org/contact/ 02 79 49 15 66 – Adresse : 2 quai de la Jetée Est – BP 10095 – 14601 Honfleur Cedex.

Identification de l’entreprise : Association Loi 1901 Association La Mora – Guillaume le Conquérant au capital social de € – SIREN : 88120189100010 – RCS ou RM : https://www.societe.com/societe/association-la-mora-guillaume-le-conquerant-881201891.html – Adresse postale : 2 quai de la Jetée Est – BP 10095 – 14601 Honfleur Cedex

Directeur de la publication : Olivier Pagezy – Contact : 02 79 49 15 66.

Hébergeur : Infomaniak – Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse – Téléphone : +41.22.820.35.44

Délégué à la protection des données : Olivier Pagezy – https://la-mora.org/contact/

Autres contributeurs :

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2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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3 – Limitations de responsabilité.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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