Mentions légales

©La Mora – Cl. Ville de Bayeux

Propriétaire et éditeur

Propriétaire : Association La Mora – Guillaume le Conquérant
Adresse du siège social : 2 quai de la Jetée Est – BP 10095 – 14601 Honfleur Cedex
Tél : 07 60 32 91 30
Raison sociale : Association la Mora – Guillaume le Conquérant
SIRET : 88120189100010
Forme juridique : Association Loi 1901
Responsable de publication : Olivier Pagezy, président de l’association la Mora – Guillaume le
Conquérant
Contact : contact@la-mora.org

 

Conception, réalisation et référencement

ADDVISO, concepteur et accompagnateur de projets digitaux
4 rue d’Estrées, 35000 Rennes
35000 Rennes
Tél. : +33 (0)2 23 20 19 83
contact@addviso.com
https://www.addviso.com

 

Hébergeur

Claranet / 2 rue des Landelles / 35510 Cesson-Sévigné

 

Droits de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la
propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations
iconographiques et photographiques.

 

Crédits photographiques

Les photographies utilisées dans ce site font l’objet de droits réservés. Elles ne peuvent pas être utilisées ou dupliquées sans l’autorisation écrite de l’Association la Mora – Guillaume le Conquérant.

 

Sécurité et gestion du site

Afin de mettre en œuvre les mesures de sécurité et les opérations de maintenance indispensables à
la bonne gestion du site, l’éditeur peut être amené, à tout moment, à suspendre, interrompre ou
limiter l’accès à tout ou partie du site ou supprimer toute information pouvant en perturber le
fonctionnement ou contrevenant à la réglementation en vigueur.

 

Liens hypertextes

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable du contenu des informations fournies par les sites
vers lesquels des liens hypertexte sont réalisés et décline toute responsabilité dans l’hypothèse où
les pratiques de l’un des sites tiers contreviendraient à la législation en vigueur, notamment en
matière de protection des données personnelles